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Conseil municipal du 14 juin 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 juin 2016

 L’an deux mille seize et le 14 juin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard SCHEUER, Maire.

Etaient présents : Mmes et Mrs SCHEUER, MASCLES, LACAN, BOSCARY, BESSODES, LEHAIRE, RAMUS, GUIRAL, MANDOCE, VALETTE, CARAYOL, BESOMBES-PALOUS,

Etaient excusés absents : Mme Patricia BESSIERE, ayant donné procuration à Mme GUIRAL,
Mme TIERRET, ayant donné procuration à M. BESSODES, et M. ORLHAC

Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

Secrétaire de séance : Mme V. MANDOCE.

 

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du CM du 12/04/2016.
- Périmètre de la nouvelle communauté de communes,
- Dissolution du SIVU assainissement,
- Prix du ticket de cantine, fonctionnement pour la rentrée 2016/2017,
- Acquisition réserve foncière,
- Proposition d’adhésion de la commune à la CUMA,
- Subventions aux associations,
- Instruction des autorisations d’urbanisme,
- Décision du Tribunal Administratif sur un dossier d’urbanisme,
- Rapport annuel du SMICTOM 2015
- Présentation du diagnostic sur la réhabilitation du terrain de l’ancien incinérateur,
-  Questions diverses.

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DE CE CONSEIL MUNICIPAL AU FORMAT PDF